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Introduction
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Annulation et suspension de compte
Nous pourrons :
suspendre votre compte ;
annuler votre compte ; je
modifier les détails de votre compte,
à tout moment, à notre discrétion et sans préavis ni explication.
Vous pouvez annuler votre compte sur notre site Web en utilisant le panneau de contrôle du site Web.
Son contenu : licence
Dans les présentes conditions générales, « votre contenu » désigne toutes les œuvres et tous les matériaux (y compris, sans limitation, les textes, graphiques, images, matériel audio, matériel vidéo, matériel audiovisuel, scripts, logiciels et fichiers) que vous nous soumettez ou soumettez à notre site Web pour stockage ou publication, traitement ou transmission via notre site Web.
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porter atteinte à un droit d’auteur, un droit moral, un droit de base de données, un droit de marque, un droit de conception, une contrefaçon équitable ou tout autre droit de propriété intellectuelle ;
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constituent une incitation à commettre un crime, des instructions en vue de commettre un crime ou la promotion d’une activité criminelle ;
être en outrage au tribunal ou en violation d’une ordonnance du tribunal ;
être en violation de la législation sur la haine raciale ou religieuse ou contre la discrimination ;
un blasphème;
est contraire à la législation sur les secrets officiels ;
être en violation d’une obligation contractuelle envers une personne ;
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être pornographique;
être incertain, faux, inexact ou trompeur ;
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Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans la présente section 11 et ailleurs dans les présentes conditions générales :
sont soumis à l’article 11.1 ; et
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Si une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes resteront en vigueur.
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